Pierre Zucca
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Zucca (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098
(source JORF)
nomination
15 Mai 1991
15/05/1991
De:
Zucca (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000165397
(source JORF)
nomination
22 Février 1990
22/02/1990